Cartographie IGN gratuite au 1er Janvier 2021

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    Cyclo Pède

    Cela ne signifie-t-il pas aussi qu'on pourra se faire ses propres cartes RTMAP, avec Mobac par exemple, de manière légale ? Sacré changement ....

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    Maxime Muller

    Ben oui, c'est déjà le cas aujourd'hui mais c'est illégal.

    CDL

     

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    Cyclo Pède

    C'est bien ce que je sous-entendais .... c'est la meilleure manière d'avoir des cartes A JOUR!

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    Maxime Muller

    D'après ce que je viens de lire la BDTopo n'est pas le scan 25, donc adieu les cartes au 25.000 IGN il faudra s'armer de patience , car ça viendra mais quand ?

    CDL

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    Eagle Four

    Bonsoir,

    Attention a ces "vraies fausses nouvelles" qui n'émanent pas de L'IGN, si c'est comme BFM!

    Le but étant d'obtenir des clic supplémentaires pour engranger un peu de pub.

    En tout cas rien vu dans ce sens sur le site de l'IGN.

    CDLT

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    Maxime Muller

    Si, si, il y a une note de l'IGN qui est sortie mais ça concerne pour le moment la BDtopo et BDortho pas le scan25 que nous utilisons.
    Cherche sur Internet tu trouveras.
    CDL

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    Eagle Four

     

    Ok, merci mais donne nous le lien si tu l'a vue.

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    On Pierre

    La BDtopo et la BDortho sont déjà en téléchargement libre depuis un moment, pas besoin de mobac. On peut utiliser un logiciel Ftp.

    Les Orthos peuvent descendre jusqu'à une définition de 50 cm. La BDtopo n'est peut-être pas ce à quoi vous vous attendiez.

    https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html

     

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    Eagle Four

    Bonjour,

    Merci, je connais, mais cette offre ne couvre pas tout le territoire. 

    CDLT

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    On Pierre

    "Attention a ces "vraies fausses nouvelles" qui n'émanent pas de L'IGN"

    3 clics, encore faut-il se donner la peine avant de braire (à la mode Thierry)

    https://www.ign.fr/sites/default/files/2020-12/cp_gratuite_donnees_2020.pdf

     

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    Eagle Four

    Bonjour,

    Merci annoncé par l'IGN c'est clair.  

    Cdlt

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    Maxime Muller

    On Pierre,

    Mon précédent message (si c'est de celui-là que tu incrimine) émane de de l'IGN c'est la vérité.

    Si ces données étaient déjà en libre accès pourquoi l'IGN cantonne sur tous les toits que ces données seront gratuites au 1 er janvier ?

    CDL

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    On Pierre

    "Mon précédent message (si c'est de celui-là que tu incrimine) "

    Non pas du tout je faisais un clin d'oeil amical à l’agressivité naturelle de Thierry quand il nous sermonne 'tout est écrit dans le mode d'emploi' "as tu vraiment cherché" etc..

    Là c'est lui qui ne s'est pas foulé. Le lien de l'IGN est facilement trouvable.

    Concernant les données en accès libre, l'Ign a jusqu'à 2022 pour rendre les données accessibles, ils sont en avance je pense c'est tout.

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    Maxime Muller

    OK, la député Valéria FAURE-MUNTIAN qui est à l'initiative des donnés de l'IGN gratuites dit bien que toutes les données seront gratuites en 2022, je me demande si les scan25 sera compris dans la gratuité.

    Elle dit aussi :

    "Faire couvrir par la subvention pour charges de services public
    les dépenses de fonctionnement et de personnel consacrées
    par l’IGN à la production, à l’entretien, à la certification des
    données géographiques souveraines, ainsi qu’à
    l’accompagnement technique des autres acteurs de l’écosystème
    et à la gestion de la géoplateforme nationale."

    Lire ici :https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Rapport_DonneesGeographiquesSouveraines.pdf

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    On Pierre

    Oui j'ai lu le rapport (surtout la partie cadastre).

    Malheureusement cela ne concerne que les données, pas les cartes pour lesquelles il y a des droits d'auteur.

    "Seules les données incluant des droits de tiers ou protégées par le droit d’auteur (cartes et SCANs) ne sont pas concernées par cette ouverture"

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    Maxime Muller

    Donc les doits d'auteur sont les GR et les GRP de la FFRP et les parcours du Club Vosgien, il me semble....

    CDL

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    On Pierre

    La la données informatique et la protection de sa représentation est un sujet apparemment compliqué. Ici un lien un peu vieux mais intéressant quand même.

    https://m.livreshebdo.fr/article/la-protection-des-cartes-geographiques

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    Maxime Muller

    Oui, c'est bien compliqué, mais avec la nouvelle demande du gouvernement ça va changer, attendons.

    Par contre le texte concernant le FFRP dont je fais parti et suis baliseur, il est écrit que :

    "La Cour de cassation a reconnu au profit de la Fédération française de
    randonnée pédestre et au détriment des éditions Franck Mercier, que
    les itinéraires publiés à partir des circuits balisés pouvaient constituer
    des œuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique.
    La « mise en œuvre de critères géographiques, culturels ou humains »
    a en effet été retenue, par la juridiction suprême, comme susceptible
    de faire bénéficier de tels tracés de circuits de randonnée d’une
    protection par le droit d’auteur"

    Ca me fait marrer car tous ces tracés de la FFRP ont été copiés et recopiés maintes fois sans problème sur des sites de randonnée sur le web et que si on suit un tracé de la FFRP et qu'on l'enregistre on peut le divulguer comme on veut et sans restriction. C'est vraiment du baratin tout ceci.

    CDL

     

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    Bernard Perrot

    Bonjour,

    Concernant la mise à disposition gratuite à partir du 1er Janvier 2021, effectivement, beaucoup sont déjà en téléchargement libre depuis un moment (mais si elles étaient gratuites, elles n'étaient pas encore sous licence libre, c'est aussi ça le gros changement).

    Il reste au moins une ambiguïté, on verra ce que cela donne début 2021, concernant le RGE_ALTI : ce MNT est de base avec une maille de 1m. L'IGN actuellement le fourni sous forme de MNT avec une maille de 25m, 75m (et 250m je crois). Est-ce qu'il sera possible d'accéder gratuitement au maillage 1m ou 5m ? Etant entendu que même actuellement, le maillage 1m n'est pas fourni sous forme fichier, mais uniquement en consultation.

    On verra bien, très bientôt. Mais je crains que ça reste au maillage 25m au mieux...

    Une bonne chose, ça va simplifier la gestion des clés d'accès pour usage dans les divers logiciels ! Ca fait d'ailleurs plus d'un an que le portail "professionnels" de l'IGN était en travaux, et plus possible de gérer ses clés correctement (mais on pouvait les renouveler), ceci explique sans doute cela, l'IGN n'a sans doute pas voulu investir dans la refonte de cet espace pour qu'une toute une partie devienne sans objet.

    Cordialement,

    PS : on peut s'attendre à ce que début janvier, un MNT à 1" de source IGN au format CDEM vous soit proposé par quelqu'un si c'est devenu légal ... ;-)

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    Bernard Perrot

    (hors sujet)

    "Donc les doits d'auteur sont les GR et les GRP de la FFRP et les parcours"

    Rien que les termes "GR" et "GRP" (et pas mal d'autres...) sont une marque déposée par la FFRP !

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    repi qyhunn

    Bonjour,

    voici l’arrêt de la cour de cassation qui casse le jugement de la cour d'appel de Chambéry pour manque de base légale:

    Texte intégral

    RÉPUBLIQUE FRANCAISE (sic)
    AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS (sic)

    Sur le moyen unique :
    Vu les articles L. 112-1 et L. 112-2.12° du Code de la propriété intellectuelle ;
    Attendu que pour rejeter l'action en contrefaçon dirigée par la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP) contre la société des Editions Franck Mercier pour avoir reproduit le tracé de circuits de randonnée, l'arrêt attaqué énonce que les sentiers de randonnée sont ouverts à tous et que leur figuration sur les cartes de l'IGN démontrait qu'ils étaient dans le domaine public, de sorte que les sentiers balisés par la FFRP ne constituaient pas en eux-mêmes des oeuvres de l'esprit ;
     
    Attendu qu'en se bornant ainsi à relever que les " guides Franck ", comme les topo-guides de la FFRP décrivaient les circuits de randonnée en associant un tracé sur un fond de carte de l'IGN et un texte explicatif, sans rechercher si l'établissement des itinéraires de randonnée ne constituait pas, bien que composé à partir du tracé des sentiers, une création de l'esprit, puisant son originalité dans la mise en oeuvre de critères géographiques, culturels ou humains traduisant la personnalité de leur auteur, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ;
     
    PAR CES MOTIFS :
     
    CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 5 mars 1996, entre les parties, par la cour d'appel de Chambéry ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Grenoble.
    ------------------------------------------------------------------------------------
     

    La cour d’appel de Grenoble confirme le 11 juin 2000 le caractère original de ces itinéraires, en retenant les critères suivants :

    « 

    • les fonds de carte IGN, sur lesquels les itinéraires sont figurés, montrent, pour chacun, une pluralité de voies en réseau,
    • l’établissement de l’itinéraire a, ainsi, consisté, par des choix successivement effectués à chaque intersection, à définir une suite de sections de voies,
    • ces choix ainsi que la détermination des points de départ et d’arrivée des itinéraires, lesquels peuvent être identiques ou distincts, selon qu’il s’agit d’une traversée ou d’une boucle, caractérisent l’originalité de chaque itinéraire, révélatrice de la subjectivité des auteurs. »

    Wikipedia

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Sentier_de_grande_randonn%C3%A9e#Trac%C3%A9s_des_sentiers

    http://www.voxpi.info/2008/12/12/la-protection-juridique-des-itinraires-de-randonne/

     

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    Maxime Muller

    Ca date de 1996 et 2000 c'est vieux et ça concernait uniquement la reproduction des GR dans un guide de randonnées.

    Ce qui n'empêche que les cartes topo IGN avec les GR et GRP ne seront pas gratuites pour le moment.

    J'ai cherché par curiosité ce guide Franck, c'est facile de copier des itinéraires et sentiers crées et entretenus par les autres et de les vendre.

     

    CDL

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    Eagle Four

    Bonjour,

    Faut-il en conclure qu'hormis un effet d'annonce, rien ne change: Ce qui étais gratuit l'est toujours, et ce qui était disponible contre € l'est toujours?

    Cdlt

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    Bernard Perrot

    Bonjour,La position de la FFRP concernant ses "droits" sur "ses" itinéraires est insupportable. La FFRP balise des itinéraires très largement historiques et/ou entretenus par d'autres, les fait baliser par des bénévoles, fait faire des relevés GPS par des bénévoles, n'existe que par le bénévolat, brasse du fric avec et revendique des droits la-dessus. Tout cela me semble assez louche au fond non ?

    Mais voyons le coté positif, de nombreux fonds de cartes IGN vont devenir sous licences Etalab. Il va être possible de les réutiliser.

    Par ailleurs, avec le développement des enregistrements GPS, des possibilités offertes par Internet, des initiatives telle que OSM, il est devenu tout à fait possible de se passer de la FFRP qui entend poser des droits sur tout ce qu'elle touche.

    Il va pouvoir être possible de s'organiser pour proposer des itinéraires, aussi bien sur cartes que sous forme telle que GPX, libres de droits, sous licence libre également. Il y a une réelle opportunité là !

    Et faire la nique à la FFRP...

    Cordialement,

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    Bernard Perrot

    Faut-il en conclure qu'hormis un effet d'annonce, rien ne change: Ce qui étais gratuit l'est toujours, et ce qui était disponible contre € l'est toujours?

    Ce que je pense comprendre (mais je peux me tromper), ce n'est pas seulement que ce qui était gratuit le reste, mais c'est que ça va passer sous licence Etalab, c'est à dire qu'il sera possible légalement de les réutiliser (la licence Etalab dit même qu'elle souhaite encourager la réutilisation).

    Ainsi, par exemple, diffuser des itinéraires tracés sur carte sous licence Etalab comme je l'évoque ci-dessus va être tout à fait possible. Et donc faire tomber cet espèce de "monopole" auto-attribué de la FFRP sur les itinéraires de rando ! Et j'espère bien que ça va être le cas !

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    Eagle Four

    Exactement, il suffit de mettre à jour OpenStreetMap en caractérisant les sentiers et chemin et le tour est joué.

    L'effet KISS COOL, avec un bon routeur concevoir un parcours c'est rapide et facile d'y inclure ou non des sentiers thématiques. (Exemple ce que fait Komoot).

    CDLT 

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    On Pierre

    Sur cette page https://geoservices.ign.fr/blog/2020/12/10/Donnees-publiques-ign.html il est stipulé "Plan IGN, pyramide de cartes mise à jour régulièrement, dédiée aux usages professionnels."

    Je leur ai envoyé un mail pour en savoir un peu plus.

    On aura peut-être pas les Scan25 mais ce qui correspond à plan IGN sur le géoportail :

    Plan Ign (Géoportail)

    Carte Ign (géoportail)

     

    Carte Topographique IGN

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    Maxime Muller

    Oh la comme tu y vas... Je fais parti de la FFRP et je suis baliseur et un temps collecteur, donc oui, on entretien les sentiers bénévolement, mais c'est un choix comme tous bénévoles d'associations.

    Les GR et GRP ont été développés par la FFRP ils n'existaient pas avant, donc il est normal d'avoir quelques droits dessus, mais tout le monde y passe gratuitement et peut enregistrer ces traces comme il lui plait donc c'est gratuit, mais que la FFRP ait passé une convention avec l'IGN c'est normal, sans la FFRP pas de GR ni de GRP ni de PR sur les cartes.

    Il faut que tu saches que créer un itinéraire qui n'existe pas est très compliqué, ça demande d'enregistrer le futur itinéraire avec un GPS par un groupe de bénévoles, ensuite de consulter le cadastre par où l'itinéraire passera, puis de contacter toutes les mairies, tous les propriétaires où passera cet itinéraire et c'est un sacré boulot qui peut prendre deux ans voir plus. Ensuite et seulement après les bénévoles pourront créer l'itinéraire, parfois très compliqué suivant où il passe, il faut parfois créer des marches, transporter le matos à dos d'homme, pioches, pelles scie, ciment, eau et sable, ensuite le baliser et le faire valider et seulement après la FFRP le passera à l'IGN. Ensuite tous les deux ans il faut reprendre cet itinéraire pour le re-baliser, l'entretenir etc.....

    Alors que les randonneurs qui empruntent ces sentiers aient un peu des respect ne serait-ce que pour ceux qui l'ont créés et les entretiennent. Que ceux qui critiquent peuvent venir nous rejoindre pour voir le travail accompli et nous aider, car nous sommes maintenant tous âgés et les jeunes ne veulent rien faire de bénévole dans ce domaine mais ils sont content de randonner sur des sentiers entretenus et bien balisés, que deviendront ces sentiers quand plus personne ne les entretiendront, envahit de broussailles abimés et impraticables.

    Je sais que les circuits VTT balisés, les circuits pour chevaux, empruntent parfois nos itinéraires et ne les entretiennent pas. Il y a aussi des motos qui abiment tout creusent des ornières qu'ils faut réparer....Ce n'est pas de tout repos.

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    Bernard Perrot

    @Maxime,

    Je suis aussi adhérent à la FFRP, et y consacre un temps non négligeable !
    Tout ce que vous dites, je le connais très bien.

    Je ne conteste pas le travail réalisé, je conteste la gestion "privative" et "monopolistique" de la FFRP, et en particulier sur le dos et le travail des bénévoles. Je suis adhérent, j'anime, j'entretiens, je balise, je nettoie, et si par exemple je veux télécharger un itinéraire GPX sur gr@access alors que j'ai contribué à sa création, il faut que je (re)paye  ! On se moque du monde là ! 

    Bon, ce fil, c'est consacré à l'IGN, si on veut un fil consacré à la FFRP, mieux vaut le créer à coté. Mais je vais m'y énerver... 

    Cordialement,

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    Maxime Muller

    Ah bon si tu connais pourquoi ne pas l'avoir écrit. Mais ce rappel fera du bien à ceux qui ne connaissent pas.

    C'est vrai que l'on ne devrait pas payer l'abonnement du GR access.

    En fait la FFRP a payé très, très cher le logiciel de la BDRando et de la base de données des GR elle veut rentrer dans ses sous. Chaque département (CDRP) doit payer 4000€ si il veut faire partie du collectage pour la BDRando alors que ce sont uniquement des bénévoles qui font le boulot, comme j'en faisais partie j'ai assisté à la signature du protocole à Montpellier avec le président de la FFRP de l'époque. J'ai ensuite abandonné la collecte et la BDRando parce qu'on nous prenait pour des cons.

    Chez nous, nous avons quelques retours de randonneurs qui se disent très satisfaits des balisages et entretien, mais c'est rare.

    CDL,

    Maxime

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